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Droits d’auteur | Copyright

Le droit d’auteur signifie pour l’artiste d’avoir le droit exclusif de protéger ou de reproduire, publier, mettre sous licence ou exécuter la totalité ou une partie de ses œuvres. La notion d’auteur reconnait l’appartenance de l’œuvre à l’artiste qui en reste premier propriétaire ou titulaire. Lui seul (ou l’agent qui le représente) a le droit d’exploiter cette œuvre de façon commerciale et d’en tirer les profits.

Les œuvres de création originale sont protégées par la loi Canadienne. Le droit d’auteur protège l’artiste en empêchant autrui d’utiliser ses œuvres sans son accord. Elle interdit à quiconque de copier ou de diffuser une œuvre sans autorisation, indépendamment de la valeur commerciale de l’œuvre.

Lorsqu’une autre personne veut utiliser une œuvre originale, elle doit généralement demander une permission et verser un montant à l’artiste pour le faire…

Copyright means for the artist to have the exclusive right to protect or reproduce, publish, license or perform all or part of his works. The notion of author recognizes that the work belongs to the artist, who remains its primary owner or holder. He alone (or the agent who represents him) has the right to exploit this work commercially and to profit from it.

Original creation works are protected by Canadian law. Copyright protects artists by preventing others from using their works without their consent. It prohibits anyone from copying or distributing a work without permission, regardless of the commercial value of the work.

When someone else wants to use an original work, they usually have to request permission and pay the artist to do so.

Frais de livraison | Shipping

Les frais de transports et de livraisons sont aux soins de l’acheteur.

 

Temps de traitement

Le temps dont j’ai besoin pour traiter une commande varie. Pour plus d’informations, consultez les descriptions des articles.

Taxes de douane et d’import

Les éventuelles taxes de douane et d’importation sont à la charge des acheteurs. Je ne suis pas responsable des délais causés par la douane.

The costs of transport and delivery are the responsibility of the buyer.

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Buyers are responsible for any customs and import taxes that may apply. I’m not responsible for delays due to customs.

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Politique d’annulation, de résiliation, de retour, d’échange ou de remboursement

En raison de l’unicité des oeuvres vendues, les échanges ne sont pas permis. Les annulations de commandes conformes et sans erreur ne sont pas permises. S vous avez un problème avec votre commande, veuillez me contacter.

Les articles suivants ne peuvent pas être retournés ni échangés

Étant donnée la nature de ces articles, à moins qu’ils n’arrivent endommagés ou défectueux, je ne peux pas accepter les retours pour :

  • Commandes sur mesure ou personnalisées
  • Produits périssables (aliments ou fleurs par exemple)
  • Téléchargements numériques
  • Articles intimes (pour des raisons de santé/d’hygiène)
  • Articles en promotion

 

Conditions des retours

Les frais de port retour sont à la charge des acheteurs. Si l’article retourné ne se trouve pas dans l’état d’origine, toute perte de valeur est à la charge de l’acheteur.

Cancellation, termination, return, exchange or refund policy

Due to the uniqueness of the works sold, exchanges are not allowed. Compliant and error-free order cancellations are not permitted. If you have a problem with your order, please contact me.

The following items can’t be returned or exchanged

Because of the nature of these items, unless they arrive damaged or defective, I can’t accept returns for:

  • Custom or personalized orders
  • Perishable products (like food or flowers)
  • Digital downloads
  • Intimate items (for health/hygiene reasons)
  • Items on sale

 

Conditions of return

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Me joindre | Contact

T. 514.887.1503

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